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4D-SYSTÈME, EN TANT QUE CONCEPT ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE, EST LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE JACOTEY-VOYATZIS ARCHITECTES ASSOCIÉS ET DE BUREAU D’ÉTUDES TECHNIQUES YVES-MARIE LIGOT ET, CONFORMÉMENT AU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, TOUT PLAGIAT OU TOUTE UTILISATION, MÊME PARTIELLE, SANS LE CONSENTEMENT ÉCRIT DES CO-AUTEURS SERONT PASSIBLES DE POURSUITES JUDICIARES.

4D-SYSTÈME FAIT L’OBJET:

• D’UNE PROTECTION D’ANTÉRIORITÉ SOUS LA FORME D’ENREGISTREMENT PAR MAÎTRE CHAPLAIS, HUISSIER DE JUSTICE, DES DIFFÉRENTES ÉTAPES DE SON ÉVOLUTION.
• D’UN ENREGISTREMENT EN TANT QUE PROCÉDÉ À L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROTECTION INTELLECTUELLE (INPI).
• D’UNE RÉSERVATION AUPRÈS DE OVH EN TANT QUE NOM DE DOMAINE.